Déposée le 5 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMOTION MUSIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CHICAGO TRAX SOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMOTION MUSIQUE domicilié(e) 12, Rue de la Vacquerie, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 569 508 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque CHICAGO TRAX SOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMOTION MUSIQUE (S.A.R.L.) - 12, Rue de la Vacquerie, 75011 PARIS - France - SIREN 340569508
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Cassettes (audio-vidéo), disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts. Produits en papier et carton non compris dans d'autres classes à savoir : produits de l'imprimerie, articles pour reliures, partitions, imprimés, journaux, livres, revues (périodiques), prospectus, publications, photographies, articles de papeterie, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, clichés, billets (tickets), calendriers, dessins, cartes postales, pochettes de disques. Divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, organisation de spectacles (services d'imprésarios), production et représentation de spectacles, production de films sur bandes vidéo, services d'orchestres, programmation de chanteurs et de groupes musicaux, services de studios d'enregistrement, studios de cinéma, montage de programmes radiophoniques et de télévision.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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